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11 quai de la Gironde, 75019 PARIS
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place de la Bastille, 75011 PARIS
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2 rue du Cloître Notre-Dame, 75004 PARIS
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70 rue de Turbigo, 75003 PARIS
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4b boulevard Diderot, 75012 PARIS
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94 quai de la Rapée, 75012 PARIS
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33 quai de la Seine, 75019 PARIS
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2 rue Eugène Spuller, 75003 PARIS
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Mairie du Secteur Paris Centre, 75003 PARIS
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19 boulevard Ney, 75018 PARIS
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121 avenue de France, 75013 PARIS
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2 rue Eugène Spuller, 75003 PARIS
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6 promenade Claude Lévi-Strauss, 75013 PARIS
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21 avenue Georges Lafenestre, 75014 PARIS
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30 rue Paul Meurice, 75020 PARIS
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17b rue Raymond Radiguet, 75019 PARIS
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18 boulevard Sérurier, 75019 PARIS
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11 rue George Eastman, 75013 PARIS
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94 quai de la Rapée, 75012 PARIS
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158 rue Legendre, 75017 PARIS
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Notre-Dame de Clignancourt, 75018 PARIS
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94 quai de la Rapée, 75012 PARIS
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133 rue Belliard, 75018 PARIS
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Atelier entretien du Cimetière du Montparnasse, 75014 PARIS
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12 rue d'Artagnan, 75012 PARIS
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81 boulevard de la Villette, 75010 PARIS
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60 rue du Général Brunet, 75019 PARIS
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81 boulevard Masséna, 75013 PARIS
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1 allée Alquier-Debrousse, 75020 PARIS
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4 place du Louvre, 75001 PARIS
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51 rue des Épinettes, 75017 PARIS
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94 quai de la Rapée, 75012 PARIS
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11 rue de Laghouat, 75018 PARIS
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Mairie du 20e Arrondissement, 75020 PARIS
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2 rue Eugène Spuller, 75003 PARIS
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9 passage des Tourelles, 75020 PARIS
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Cimetière Parisien de Pantin, 93500 PANTIN
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route de la Ferme, 75012 PARIS
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6 promenade Claude Lévi-Strauss, 75013 PARIS
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8 rue de la Banque, 75002 PARIS
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93 avenue d'Italie, 75013 PARIS
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esplanade Habib Bourguiba, 75007 PARIS
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10b rue Henri Ribière, 75019 PARIS
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130 avenue Ledru-Rollin, 75011 PARIS
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7 passage Piver, 75011 PARIS
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81 boulevard Masséna, 75013 PARIS
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3 rue du Château d'Eau, 75010 PARIS
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La Ville de Paris s’engage à rendre ses sites internet accessibles, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
À cette fin, elle met en œuvre un schéma pluriannuel de mise en accessibilité 2024 (en cours de production).
La présente déclaration d’accessibilité s’applique au service numérique de prise de rendez-vous en ligne.
L’audit de conformité réalisé par la société Access42 s’est basé sur le site de prise de rendez-vous de la Direction du Logement et de l'Habitat. Cet audit est valable également pour tous les autres sites de prise de rendez-vous de la Ville de Paris.
Le site de prise de rendez-vous (Direction des Affaires Scolaires) est non conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité, RGAA version 4.1, en raison des non-conformités énumérées dans la section « Résultats des tests ».
L’audit de conformité réalisé par la société Access42 révèle que le site est conforme à 39,66 % au RGAA version 4.1.
Contenus inaccessibles
Les contenus listés ci-dessous ne sont pas accessibles pour les raisons suivantes.
Non-conformités
Contenus non soumis à l’obligation d’accessibilité
Les contenus de tiers qui ne sont ni financés ni développés par l’organisme concerné et qui ne sont pas sous son contrôle ;
Par exemple :
Cette déclaration a été établie le 31/05/2024. Elle a été mise à jour le 06/08/2024.
Technologies utilisées pour la réalisation du site
Agents utilisateurs, technologies d’assistance et outils utilisés pour vérifier l’accessibilité
Les tests des pages web ont été effectués avec les combinaisons de navigateurs web et lecteurs d’écran suivants :
La vérification de l’accessibilité est le résultat de tests manuels, assistés par des outils (feuilles CSS dédiées, extensions HeadingsMaps et WebDeveloper Toolbar, Color Contrast Analyser).
Pages du site ayant fait l’objet de la vérification de conformité
Il est important de rappeler qu’en vertu de l’article 11 de la loi de février 2005 :
« la personne handicapée a droit à la compensation des conséquences de son handicap, quels que soient l’origine et la nature de sa déficience, son âge ou son mode de vie. »
La Ville de Paris s'engage à prendre les moyens nécessaires afin de donner accès, dans un délai raisonnable, aux informations et fonctionnalités recherchées par la personne handicapée, que le contenu fasse l'objet d'une dérogation ou non.
La Ville de Paris invite les personnes qui rencontreraient des difficultés à la utiliser le formulaire de contact concernant l’accessibilité afin qu’une assistance puisse être apportée (alternative accessible, information et contenu donnés sous une autre forme).
Si vous constatez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signalez et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits.
Plusieurs moyens sont à votre disposition :
: Occupation < 70%
: Occupation < 90%
: Occupation > 90%